thpk
Fabricants ou manufacturiers responsabilités
un fabricant ou manufacturier étranger de maison kit, est-il responsable de son distributeur en France,par rapport au kit qui est adapté à la maçonnerie en autre?
Fabricants ou manufacturiers responsabilités
thpk
Personne ne peut apporter de réponse?
vms09 charpentier
si boisphile mais il est absent actuellement. Dites m'en un peu plus sur votre problème, j'essaie de vous apporter quelques éléments
Rémy
thpk
Bj,
Je m'explique,un représentant français travaillant pour un manufacturier Canadien dont les plans de maçonnerie sont adapté à la maison.Le représentant nous à fait défaut il n'a jamais livré la maison donc proces et résolution du contrat.Donc je me demande tout de même si le Canadien n'est pas responsable tout cours,étant donné que ses plans maçonnerie sont calculé pour la maison,et aussi une part de responsabilité du choix de son représentant
vms09 charpentier
en effet je n'en ai aucune idée
désolé
Rémy
vms09 charpentier
en plus ca doit dépendre des statuts juridiques de chaque entreprises
Rémy
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