Conseils pour la réalisation d'un plancher

Ah ! Bigre !! Entraxes 900 …….. Comme combles soit disant aménageables, c'est la première fois qu'on nous la fait celle-là !!!

Et puis des 35 x 240 ce ne sont pas des solives, mais des entraits de fermettes. Avec cette section et cet entraxe, je m'étonnerais  que ce soit prévu pour de l'habitable.

Et oui ! car il y a là, une subtilité de langage entre aménageable qui ne veut rien dire et habitable qui veut bien dire quelque chose.

Je suppose que vous souhaitez effectuer le travail vous-même. Dans ce cas, non seulement vous ne serez pas assuré, mais dès que vous aurez planté un clou dedans, vous aurez implicitement accepté la structure sous jacente. Il y a donc lieu d'être extrêmement prudent.

Si vous parcourez ce forum pour des sujets comparables vous comprendrez mieux.

La première chose à faire avant même de réfléchir à quoi que ce soit, c'est de demander par LR avec AR au constructeur, la note de calcul complète et le plan de montage de votre charpente, certifiée conforme à l'original par le fournisseur des fermettes, datée, signée et tamponnée, c'est essentiel.

Lorsque vous aurez cette feuille de calculs nous pourrons alors vérifier les critères pris en compte pour les calculs et prendre les dispositions qui s'imposent. Dans le même temps, vérifiez également ce qui est libellé sur votre contrat : Combles aménageables ou habitables.

Voilà, comme vous me l'avez conseillé, j'ai envoyé aujourd'*** même une lettre recommandée avec AR demandant la note de calcul complète et le plan de montage de ma charpente. En espérant que mon constructeur ne tarde pas trop pour me répondre.

Concernant le contrat, il est bien noté (comble aménageable avec 3 appuis). En revanche, je me suis aperçu que j'avais fait une petite erreur dans mon précédent post, bien que je ne pense que cela n'arrange mon problème, il y a à tous les 90 cm deux entraits de fermettes solidaires l'une à l'autre et non pas une entraits de fermettes tous les 90 cm.

Merci beaucoup pour votre aide ;)

Bonjour,

suite à la lettre RAR que j'ai envoyé à mon constructeur afin d'obtenir la note de calcul complète de la charpente, mon constructeur refuse de m'envoyer ce document sous prétexte que je n'ai toujours par réglé la totalité du règlement. Or si je n'ai toujours pas payé la totalité de la facture, c'est que mon constructeur n'est toujours pas venu lever les réserves constatées lors de la remise des clés qui s'élèvent à 5% du prix total de la construction.

Que puis-je faire à votre avis ? Puis-je contacter directement le fournisseur de la charpente ?

Cordialement

Prenons les choses dans l'ordre :

Lorsque vous avez réceptionné la maison, vous avez émis des réserves, très bien. Le constructeur en a pris note et a dû ou devra y remédier.

1)       Est-ce que tout est rentré dans l'ordre ou non ?

2)       Est-ce que les 5% de retenue de garantie sont inscrits et signé de vous et du constructeur ?

Si c'est le cas, tant que les travaux n'ont pas été exécutés vous êtes en droit de retenir les 5%.

Si tout est conforme, vous devez lever les réserves avec votre constructeur et payer le solde.

Sa réponse n'est pas correcte dans la mesure où il tente de faire du chantage et sa propre justice, d'autant que cela n'a rien à voir.

Vous lui faites donc une lettre de rappel (non menaçante) en lui expliquant que vous souhaitez aménager vos combles en pièce habitable, que vous faites donc une déclaration dans ce sens et que l'expert de votre assurance vous demande de lui fournir la note de calcul d'origine éditée par le fabricant, ainsi que le plan de montage ou une copie certifiée conforme à l'original, tamponnée, datée et signée de l'entreprise qui a fabriqué ces fermettes.

Si tel est le cas, dans le même temps vous lui rappelez que les réserves ne sont pas levées et qu'il veuille bien faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

Si pas de réponse de sa part dans les quinze jours ouvrés à réception de la présente, vous en réfèrerez au tribunal d'instance d'où dépend votre résidence.

A ce jours, les réserves n'ont toujours pas été levées. Nous avons effectué la remise des clés avec l'aide d'un expert architecte qui à lui même émis les réserves. Sur le documents, toutes les réserves sont stipulées par écrit et notre signature ainsi que celle du constructeur y figurent, en revanche la valeur totale des réserves à lever n'a pas été indiquée. La somme que le constructeur me réclame correspond aux 5% que j'étais en droit de retenir lors de la remise des clés. Il y a t'il une date limite pour effectuer les travaux ? Car cela fait deux ans que nous avons fait la réception de notre maison.

Non monsieur, cette retenue est abusive de votre part et peut entrainer une demande de dommages et intérêts.

Pour être valide, la retenue de garantie doit être déposée chez un consignataire désigné par les deux parties ou par le Président du tribunal de grande instance ou le tribunal de commerce.

En complément :

Je comprends mieux la réaction de votre constructeur qui a parfaitement le droit de vous réclamer cette somme, dans la mesure où cette retenue de garantie n'était pas stipulée dans le contrat de construction.

Cette retenue de votre part, peut être déclarée comme étant abusive.

Prenez un conseil si vous le souhaitez, mais je pense qu'il serait plus judicieux de revoir votre constructeur et de trouver un accord amiable, parce que de son point de vue, vous n'avez pas respecté votre partie du contrat.

Le constructeur est en droit de lancer une procédure de mise en demeure, demander une provision pour dommages et intérêts depuis deux ans et de se faire rembourser les frais d'avocat au titre de l'article 700.

On a pas le droit de faire justice soi-même.

J'ai du mal à vous comprendre, je ne vais tout de même pas payer les 5% de réserves alors que j'attends depuis plus de deux ans que mon constructeur vienne effectuer des travaux qui n'ont toujours pas été réalisé !!??
De plus, lors de la remise des clés, je me suis fait assister par un expert architecte et j'ai remis en sa présence le chèque correspondant à la somme des 5% de réserve, or les travaux n'ayant toujours pas été réalisé, mon constructeur n'a toujours pas encaissé le chèque. Je n'ai jamais refusé de payer mon constructeur, j'attends juste qu'il vienne réaliser les travaux.

Du coup c'est moi qui ne comprends plus, vous disiez plus haut que votre constructeur ne vous envoyait pas la note de calculs, parce que vous n'avez pas payé et que ce qu'il vous demande c'est effectivement les 5%.

C'est donc avec lui qu'il faut discuter, les 5% ont été ou n'ont pas été encaissés, c'est quand même simple, je ne comprends pas pourquoi attendre deux ans pour cela ……….. Puisque vous avez un témoin expert, allez voir le constructeur avec lui.

Bonjour,

après des mois d'attente avec mon constructeur, j'ai enfin eu gain de cause. J'ai reçu la note de calcul la semaine dernière mais j'avoue que je n'y comprends pas grand chose et je ne sais pas comment je peux la poster sur le forum.

Cdlt